Conditions générales d'utilisation
Les présentes conditions générales encadrent l'accès et l'utilisation du site et des services proposés par Ivelor Zirem. Elles constituent un document général et doivent être adaptées et validées par un professionnel du droit avant toute mise en production.
1. Objet
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Ivelor Zirem met à disposition son site, ses contenus et ses rapports d'analyse de données relatives aux marchés crypto-actifs. En accédant au site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter sans réserve.
2. Nature des services
Ivelor Zirem propose des outils d'analyse, des modèles prédictifs et des rapports informatifs destinés à accompagner la réflexion des utilisateurs dans leurs décisions relatives aux marchés crypto-actifs. Ces contenus sont fournis à titre purement informatif et ne constituent en aucun cas :
- un conseil en investissement personnalisé ou une recommandation d'achat ou de vente ;
- une garantie de résultat, de rendement ou de performance future ;
- une incitation à réaliser une quelconque opération financière.
L'utilisateur reste seul responsable de ses décisions et de l'usage qu'il fait des informations mises à disposition sur le site.
3. Accès au site
Ivelor Zirem s'efforce de maintenir le site accessible, mais ne garantit pas une disponibilité continue et ininterrompue. Des interruptions peuvent survenir à des fins de maintenance, de mise à jour ou pour des raisons techniques indépendantes de notre volonté. Ivelor Zirem ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant d'une indisponibilité temporaire du site.
4. Inscription et compte utilisateur
L'accès à certains contenus ou fonctionnalités peut nécessiter la création d'un compte. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de son inscription et à préserver la confidentialité de ses identifiants. Toute activité réalisée depuis un compte est présumée effectuée par son titulaire, sauf preuve contraire.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site — textes, visuels, logos, structures, méthodologies, graphiques et bases de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Ivelor Zirem ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.
6. Obligations de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination et à la réglementation en vigueur. Il s'engage notamment à ne pas :
- porter atteinte au bon fonctionnement du site ou à sa sécurité ;
- extraire, copier ou réutiliser des contenus à des fins commerciales sans autorisation ;
- utiliser le site à des fins illicites ou frauduleuses.
7. Limitation de responsabilité
Les marchés de crypto-actifs présentent un niveau de risque élevé et une forte volatilité. Ivelor Zirem ne peut être tenu responsable des pertes, directes ou indirectes, résultant de l'utilisation des informations, analyses ou rapports disponibles sur le site. L'utilisateur reconnaît agir en pleine connaissance de ces risques et sous sa seule responsabilité.
Dans la mesure permise par la loi applicable, la responsabilité de Ivelor Zirem ne pourra être engagée qu'en cas de faute prouvée et dans les limites prévues par la réglementation en vigueur.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ivelor Zirem n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou des pratiques qui y sont appliquées.
9. Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions générales.
10. Modification des conditions générales
Ivelor Zirem se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment, afin notamment de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
11. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont régies par le droit applicable au lieu d'établissement de Ivelor Zirem. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève, à défaut de résolution amiable, des juridictions compétentes selon les règles de droit applicables.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales, l'utilisateur peut s'adresser à Ivelor Zirem via la page Contact du site.
Ce document est fourni à titre de modèle général et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de le faire valider par un conseil juridique avant toute publication définitive.